Traitement n°1 — Gestion des comptes enseignants

Champ	Detail
Finalite	Créer et gerer les comptes des enseignants pour accéder a la plateforme pedagogique
Base legale	Execution du contrat (Art. 6.1.b) — l'enseignant s'inscrit volontairement et accepte les CGU
Categories de personnes	Enseignants du primaire (adultes)
Categories de données	Email, prénom, nom, ecole, niveau principal, mot de passe (hache bcrypt), date d'inscription, dernière connexion
Destinataires	Interne uniquement (responsable du traitement). Stripe pour les paiements. o2switch pour l'hebergement.
Transferts hors UE	Stripe Inc. (USA) — DPA signe, SCCs, Data Privacy Framework EU-US, PCI-DSS
Duree de conservation	3 ans après la dernière connexion (anonymisation automatique par cron quotidien)
Mesures de sécurité	Mot de passe bcrypt, 2FA optionnel (TOTP), HTTPS, CSRF, session securisee (4h/8h timeout), rate limiting

Traitement n°2 — Gestion des profils élèves

Champ	Detail
Finalite	Permettre aux élèves d'accéder aux exercices interactifs et suivre leur progression pedagogique
Base legale	Mission d'interet public de l'école (Art. 6.1.e) — OPLC agit comme sous-traitant (Art. 28) sur instruction de l'école responsable de traitement, dans le cadre du projet pedagogique de la classe
Categories de personnes	Élèves du primaire (mineurs de 5 a 11 ans) — personnes vulnerables
Categories de données	Prenom (obligatoire), nom de famille (optionnel), niveau scolaire, mot de passe personnel (hache bcrypt)
Consentement parental	Attestation de l'enseignant lors de la création de classe + fiche d'information RGPD distribuee aux parents
Destinataires	Enseignant proprietaire de la classe uniquement. o2switch pour l'hebergement.
Transferts hors UE	Aucun — les données élèves ne sont jamais transmises a Stripe ni a Sentry
Duree de conservation	Annee scolaire en cours + 1 an (anonymisation automatique par cron quotidien)
Mesures de sécurité	Mot de passe élève bcrypt, isolation par classe (vérification propriete), HTTPS, CSRF, pas d'email/telephone collecte

Traitement n°3 — Suivi pedagogique et adaptation

Champ	Detail
Finalite	Enregistrer les résultats d'exercices pour adapter le niveau et suivre la progression
Base legale	Mission d'interet public de l'école (Art. 6.1.e) — OPLC agit comme sous-traitant (Art. 28) sur instruction de l'école responsable de traitement
Categories de personnes	Élèves du primaire (mineurs)
Categories de données	Scores, nombre de bonnes reponses, temps passe, type d'exercice, niveau de difficulte, date
Profilage	Adaptation automatique du niveau (algorithme deterministe). Aucun effet juridique. Droit d'opposition via contact@outilspourlaclasse.fr
Destinataires	Enseignant proprietaire uniquement
Transferts hors UE	Aucun
Duree de conservation	Annee scolaire en cours + 1 an (anonymisation automatique)
Mesures de sécurité	Acces restreint par classe, requetes préparées (anti-injection SQL), 35 667 tests automatises

Traitement n°4 — Besoins educatifs particuliers

Champ	Detail
Finalite	Adapter les exercices aux besoins spécifiques des élèves (dyslexie, dyscalculie, TDAH, etc.)
Base legale	Art. 9.2.g — interet public important dans le domaine de l'education (loi 2005, Code de l'education L.311-7)
Categories de personnes	Élèves du primaire signales par l'enseignant
Categories de données	Indicateurs : dyslexie, dyscalculie, dyspraxie, TDAH, TSA, deficience visuelle/auditive (cases a cocher facultatives)
Donnees sensibles	OUI (Art. 9) — Donnees relatives a la sante. Renseignees uniquement par l'enseignant, jamais par l'élève.
Destinataires	Enseignant proprietaire exclusivement. Jamais exposees aux élèves, API publiques ou sous-traitants.
Transferts hors UE	Aucun
Duree de conservation	Annee scolaire en cours (supprimable a tout moment par l'enseignant ou sur demande des parents)
Mesures de sécurité	Acces exclusif enseignant proprietaire (verification serveur), non present dans les exports élèves, non transmis aux sous-traitants

Traitement n°5 — Paiements en ligne

Champ	Detail
Finalite	Traiter les achats de ressources pedagogiques premium (guides PDF)
Base legale	Execution du contrat (Art. 6.1.b) + obligation legale comptable (Art. 6.1.c)
Categories de personnes	Enseignants acheteurs (adultes)
Categories de données	Montant, date, reference Stripe, email. Les données bancaires sont traitees exclusivement par Stripe (jamais stockees sur nos serveurs).
Destinataires	Stripe Inc. (processeur de paiement PCI-DSS niveau 1)
Transferts hors UE	Stripe Inc. (USA) — DPA, SCCs, Data Privacy Framework, PCI-DSS
Duree de conservation	10 ans (obligation legale : Code du commerce, Code general des impots)
Mesures de sécurité	Stripe Checkout (redirection), webhook avec vérification signature, HTTPS

Traitement n°6 — Monitoring et sécurité

Champ	Detail
Finalite	Detecter et corriger les erreurs techniques, prevenir les intrusions et abus
Base legale	Interet legitime sécurité (Art. 6.1.f)
Categories de personnes	Tous les utilisateurs (enseignants et élèves)
Categories de données	Logs de sécurité (IP, action, date), erreurs JS anonymisees (type navigateur, URL, message d'erreur)
Destinataires	Sentry (monitoring erreurs — données anonymisees, serveurs UE, DPA signe)
Transferts hors UE	Aucun (Sentry serveurs UE)
Duree de conservation	Logs sécurité : 1 an. Erreurs Sentry : 90 jours. Purge automatique (cron quotidien).
Mesures de sécurité	Filtrage des erreurs (pas de données personnelles envoyées a Sentry), rate limiting, detection brute-force

Traitement n°7 — Cookies et sessions

Champ	Detail
Finalite	Maintenir la session de connexion et les préférences utilisateur
Base legale	Cookies strictement nécessaires (exemptes de consentement — directive ePrivacy Art. 5.3)
Categories de personnes	Tous les utilisateurs
Categories de données	Identifiant de session (PHPSESSID), préférence de theme (dark/light)
Cookies tiers	Aucun. Pas de cookie publicitaire, pas de Google Analytics, pas de tracking tiers.
Destinataires	Interne uniquement
Duree de conservation	Session : fermeture navigateur ou 8h d'inactivite. Theme : localStorage persistant.
Mesures de sécurité	Regénération ID de session, fingerprinting, HttpOnly, Secure flag en production

Traitement n°8 — Météo des émotions (climat de classe)

Champ	Detail
Finalite	Permettre a l'élève de declarer son ressenti du jour (soleil, eclaircie, nuages, pluie, orage) pour que l'enseignant suive le climat de classe et repere un élève en difficulte
Base legale	Interet legitime educatif (Art. 6.1.f) — rituel de classe declaratif et facultatif, dans le cadre du projet pedagogique
Categories de personnes	Élèves du primaire (mineurs) — personnes vulnerables
Categories de données	Meteo declaree par l'élève (5 valeurs symboliques), date. Aucun texte libre, aucun motif collecte.
Vigilance	Donnee de ressenti declaratif d'un mineur (non medicale, non Art. 9, mais traitee avec les garanties des données sensibles par precaution). Les meteos preoccupantes sont signalees a l'enseignant seul.
Destinataires	Enseignant proprietaire de la classe exclusivement. Jamais visible des autres élèves ni des parents.
Transferts hors UE	Aucun
Duree de conservation	60 jours (purge automatique quotidienne par cron), independamment de la retention generale « annee + 1 »
Mesures de sécurité	Ecriture strictement liee a la session de l'élève (impossible de declarer pour un autre), acces lecture restreint a l'enseignant proprietaire, purge automatique

Traitement n°9 — Fonds de carte des jeux de géographie (traitement supprimé le 12/07/2026)

Champ

Detail

Statut

Traitement supprimé le 12 juillet 2026. Les fonds de carte des jeux de géographie (France, Europe, monde) étaient auparavant chargés depuis un fournisseur tiers (CARTO, Espagne — l'adresse IP du navigateur lui était transmise au chargement des tuiles). Ils sont désormais entièrement hébergés sur nos propres serveurs (fond vectoriel self-hosté) : le chargement d'une carte ne transmet plus aucune donnée, pas même l'adresse IP, à un service tiers. L'entrée est conservée ici au titre de l'historique du registre.

Traitement n°10 — Connexion Google (SSO enseignant)

Champ	Detail
Finalite	Permettre a l'enseignant de s'authentifier via son compte Google (« Se connecter avec Google »)
Base legale	Execution du contrat (Art. 6.1.b) — moyen d'authentification choisi volontairement par l'enseignant
Categories de personnes	Enseignants (adultes) ayant opte pour la connexion Google
Categories de données	Identifiant Google (scope openid), adresse email, nom/prénom et photo de profil (scopes email, profile). Aucune donnee d'élève.
Destinataires	Google LLC (fournisseur d'identite OAuth 2.0 / OpenID Connect)
Transferts hors UE	Google LLC (USA) — Clauses Contractuelles Standard (SCCs), Data Privacy Framework EU-US. Aucune donnee élève concernee.
Duree de conservation	Aucune conservation supplementaire cote OPLC : l'email retourne alimente le compte enseignant (cf. traitement n°1). Le jeton d'acces n'est pas conserve.
Mesures de sécurité	Flux OAuth 2.0 / OpenID Connect, verification du state anti-CSRF, HTTPS, scopes limites au strict necessaire (openid, email, profile)

Traitement n°11 — Notifications push (Firebase Cloud Messaging)

Champ	Detail
Finalite	Acheminer les notifications push (Web Push / application) vers le navigateur ou l'appareil de l'enseignant qui les a activees
Base legale	Interet legitime (Art. 6.1.f) — information de l'enseignant sur l'activite de son compte, activation optionnelle
Categories de personnes	Enseignants (adultes) ayant active les notifications push
Categories de données	Identifiant technique d'abonnement (endpoint push) associe au compte enseignant, contenu de la notification. Aucune donnee d'élève.
Destinataires	Google LLC (Firebase Cloud Messaging — service d'acheminement des notifications)
Transferts hors UE	Google LLC (USA) — Clauses Contractuelles Standard (SCCs), Data Privacy Framework EU-US. Aucune donnee élève concernee.
Duree de conservation	Endpoint conserve tant que l'enseignant garde les notifications activees ; supprime a la desactivation ou a la suppression du compte
Mesures de sécurité	Abonnement lie au compte enseignant, revocable a tout moment, HTTPS, aucune donnee élève transmise